Conditions general de vente
General Terms and Conditions
§ 1 Application area
1.1 Les present Conditions general de vente de l'hôtellerie (ci-après « AGBH 2006 ») replaces the previous ÖHVB in the version of September 23, 1981.
1.2 Les AGBH 2006 n'excluent pas de conventions particulières. Les Conditions generales 2006 sont subsidiaires aux accords individual conclus.
§ 2 Definitions of terms
2.1 Definitions of the term: «Hostlor»: Personne physique or morale who hosts the invitations against rémunération. « Guest »: Personne physique qui use un hébergement. The client is a general partner in the contract. Sont également considérées comme invitations les people who arrived with the partenaire contractuel (par example members of the family, friends, etc.). « Partenaire contractuel » : is a personne physique ou morale en Suisse or à l'étranger qui conclut un contract d'hébergement en tant qu'invité ou pour le compte de "Consommateur" et "entrepreneur" : les terms doivent être compris dans le sens de la loi modifiée sur la protection des consommateurs de 1979. "Contrat d'hébergement": the contract conclu between the hébergeur and the partenaire contractuel, the content of which is regulated plus en detail ci-dessous.
§ 3 Conclusion of the contract - caution
3.1 Le contract d'hébergement est conclu lorsque l'hébergeur accepte la commande du partenaire contractuel. The electronic declarations are sent back and forth to the person at the source of the two destinations and are accessed from normal circuits and access to the lieu of the hours of ouverture announced by the owner.
3.2 The hébergeur is the right to conclure the contract of the hébergement à condition que les conditions contractuelles le partenaire effectue un dépôt. Dans ce cas, the owner is tenu d'informer le partenaire contractuel de l'acompte requis avant d'accepter la commande écrite ou orale du partenaire contractuel. If the partenaire contractuel accepte l'acompte (par écrit ou verbalement), the contract d'hébergement est conclu dès réception de la déclaration d'accord au paiement de l'acompte du partenaire contractuel par l'hébergeur.
3.3 The partenaire contractuel is tenu de payer l'acompte. au plus tard 7 days (reçu) before the payment of the accommodation. The partenaire contractuel supports les frais de la transaction monétaire (par exemple les frais de transfert). Les conditions respectives des sociétés émettrices de cartes s'appliquent aux cartes de credit et de debit.3.4 L'acompte constitue un paiement partiel des frais convenus.
§ 4 Début et fin de l'hébergement
4.1 The partenaire contractuel a le droit, à moins que l'hébergeur ne proposes an other hour of référence, for use les chambres louées à 16h00 le jour convenu ("jour d'arrivée").
4.2 If you have a room that is occupied for the first time before 6:00 am, the night before the first night is considered.
4.3 The spacious rooms are freely available for the partenaire contractuel au plus tard à 10 hours the day of departure. The owner of the device is a supplementary day and the rooms are not open at any time.
§ 5 Résiliation du contrat d'hébergement - frais d'annulation
Rétraction par l'hébergeur
5.1 If the contrat d'hébergement prévoit une caution et que celle-ci n'a pas été payée à temps par le partenaire contractuel, the hébergeur can résilier the contrat d'hébergement sans délai de grâce.
5.2 If the client is not present before 18 hours of arrival, there is also an obligation to provide additional accommodation, so the time of arrival will also be with you.
5.3 If the partenaire contractuel a versé un acompte (voir 3.3), the rooms resteront réservées until 12 hours: 00h00 the lendemain du jour d'arrivée convenu au plus tard. Si le payment anticipé est effectué pour plus de quatre jours, l'obligation d'hébergement prend fin à partir de 18 heures le quatrième jour, le jour de l'arrivée étant compté comme le premier jour, à moins que le client n'announcement un jour d'arrivée ultérieur.
5.4 Au plus tard 3 mois avant le jour d'arrivée convenu du partenaire contractuel The contract d'hébergement peut être résilié par l'hébergeur par declaration unilatérale pour des raisons objectivement justifiées, so accord contraire. Retraction for partenaire contractuel - frais d'annulation
5.5 Le contract d'hébergement peut être annulé sans paiement au plus tard jusqu'à 3 mois avant la date d'arrivée convenue du client, des frais d'annulation peuvent être annulés par une declaration unilatérale du partenaire contractuel.5.6 En dehors des dispositions du § 5.5. Dans le délai imparti, l'annulation n'est possible que par declaration unilatérale du partenaire contractuel contre paiement des frais d'annulation suivants: - just 30 days before the day of arrival, 0% of the total price of the arrangement; from 29 to 14 days before the day of arrival 50% of the total price of the arrangement - months of 14 days before the day of arrival 80% of the total price of the arrangement; - The day of arrival 100% of the total price of the arrangement.
5.7 The partenaire contractuel does not have to be presented to the establishment of the accommodation during the day of arrival in such a way that the possibilities of travel are impossible in the circumstances of exceptional exceptions that are impregnable (for example, such important things, inondations, etc.), le Partenaire contractuel n'est pas tenu de payer les frais convenus pour les jours de l'arrivée.
5.8 L'obligation de payer les frais du séjour réservé est rétablie dès que l'arrivée est possible si l'arrivée est à new possible dans les trois jours.
§ 6 Mise à disposition d'un lodging alternative
6.1 The fournisseur d'hébergement can proposer au partenaire contractuel or aux invités un logement de remplacement adequate (de meme qualité) si cela est raisonnable pour le partenaire contractuel, en particulier si l'écart est mineur et objectivement justifié.
6.2 A justification objective is done, for example: the room (the rooms are inutilisable, the clients déjà hébergés prolongent leur séjour, s'il ya une surréservation or si d'autres mesures opérationnelles importantes nécessitent this étape.
6.3 Les frais supplémentaires éventuels pour le lodging de replacement sont à la charge du fournisseur d'hébergement.
§ 7 Droits du partenaire contractuel
7.1 In concluant un contract d'hébergement, the partenaire contractuel acquires the right to the habitual use of the rooms, aux installations de l'établissement d'hébergement, which is accessible to clients for a use of the habitual manière et sans conditions particulières, ainsi qu'à l'usage habituel. service. The partenaire contractuel doit exercer ses droits conformément aux éventuelles directives de l'hôtel et/ou des clients (règlement intérieur).
§ 8 Obligations du partenaire contractuel
8.1 The partenaire contractuel is tenu de payer les frais convenus au plus tard au moment du départ, plus les sommes supplémentaires résultant de l'utilisation separate des services par lui et/ou les invités qui l'accompagnent, plus the taxe de vente légale.
8.2 Le Le supplier d'hébergement n'est pas obligé d'accepter les devises étrangères. If the owner accepts the devises étrangères, cells-ci seront acceptées en payment si possible au taux de change en vigueur. Si l'hébergeur accepte des devises étrangères ou des moyens de paiement sans espèces, le partenaire contractuel supportera tous les frais associates, tels que les demandses auprès des sociétés de cartes de crédit, les télégrammes, etc.
8.3 The partenaire contractuel is responsable Envers l'hébergeur de tout dommage qu'il ou le client ou d'autres personnes connaissant la raison ou la volonté du partenaire contractuel d'accepter les prestations du fournisseur d'hébergement.
§ 9 Landlord's Rights
9.1 If the partenaire contractuel refuses de payer les frais stipulés or est en retard, the fournisseur d'hébergement a droit au droit de rétention légal conformément à l'article 970c ABGB et au privilège légal conformément à l'article 1101 ABGB sur les objects apportés for the partenaire contractuel or the invitation. L'hébergeur dispose également de ce droit de rétention ou de privilege pour garantir ses créances résultant du contrat d'hébergement, en particulier pour les repas, les other dépenses qui ont été effectuées pour le partenaire contractuel et pour toute demande d'indemnisation de quelque nature que ce soit.
9.2 If the prestation is located in the room of the partenaire contractuel or at the hours inhabituelles de la journée (après 20 hours et avant 6 hours du matin), the hébergeur is en droit de facturer des frais spéciaux à cet effet. Toutefois, ces frais spéciaux doivent être indiqués sur le tableau des prix des chambres. The owner can also refuse the prestations for operational reasons.
9.3 L'hébergeur a à tout moment le droit de facturer ou de facturer provision ses prestations.
§ 10 Obligations du hébergeur
10.1 The owner is tenu de fournir les prestations convenues dans la mesure qui correspondent à ses standards.
10.2 The special prestations of the hotel have a label and are not included in the rooms of the hotel, for example: a) Special services for the accommodation are separate, according to the arrangement of salons, saunas, swimming pools interiors, pool, solarium, garage, etc.; b) a price reduit is facturé for the mise à disposition de lits supplémentaires or de lits for children.
§ 11 Responsabilité de l'hébergeur en cas de damages causés aux objects apportés
11.1 Conformément aux §§ 970 et suivants ABGB, the owner is responsible for the objects apportés according to the partenaire contractuel. The hébergeur is not responsible for the objects on which it draws with the hébergeur or aux personnes autorisées par l'hébergeur or ont été amenés dans an endroit indiqué ou désigné par eux. If the owner does not take the measure of the four years beforehand, it is responsible for the safety of the person and the person's cells that part and arrive. Conformément à l'article 970, paragraphe 1, de l'ABGB, the hébergeur is responsable au maximum du montant fixé dans la loi federale du 16 November 1921 sur la responsabilité des Aubergistes et other entrepreneurs dans sa version en vigueur. If the partenaire contractuel ou the client does not conform to the immediate demand for the owner to relax their affairs in a special stockage environment, the owner is deprived of all responsibility. The montant de la responsabilité éventuelle de l'hébergerur is limitedé au maximum au montant de l'assurance responsabilité civile de l'hébergeur concerné. To make the partenaire contractuel or the client doit être prize en compte.
11.2 The responsibility of the owner is excluded from cases of legal negligence. The partenaire contractuel is an entrepreneur, the responsibility is exclue en cas de négligence grave. Dans ce cas, c'est au partenaire contractuel qu'il incombe de prouver l'existence d'une faute. Les damages consécutifs ou indirects ainsi que the manque à gagner ne seront en aucun cas indemnisés.
11.3 The owner is not responsible for the value, the silver and the value against the current amount of 550 EUR. L'hébergeur is not responsible for all the damage au-delà de ce montant que s'il a prize ces objects en lieu sûr en connaissance de cause ou dans le cas où le damage a été causé par lui-même ou par l'un de ses collaborators. The limitation of responsibility between 12.1 and 12.2 is applied in consequence.
11.4 The owner can refuse to stock the objects of value, the silver and the values and the objects of the value of the property plus items that belong to the clients of the property in the habitual garden.
11.5 Dans tous les cas , le stockage effectué est La responsabilité est exclue si le partenaire contractuel et/ou le client n'informe pas immédiatement l'hébergeur du dommage survenu. In the outer, these claims are made by the tribunal in a court hearing after the partenaire contractual or the client in a eu connaissance or in a eu connaissance ; sinon le droit s'éteint.
§ 12 Limitations of responsibility
12.1 If the partenaire contractuel is a consumer, the responsibility of the owner for négligence légère, à l'exception of the damages corporels, is excluded.
12.2 If the contractual partner is an entrepreneur, the responsibility of the owner for négligence légère et grave is excluded. Dans ce cas, c'est au partenaire contractuel qu'il incombe de prouver l'existence d'une faute. Les damages consécutifs, immatériels ou indirects ainsi que le manque à gagner ne seront pas indemnisés. Le préjudice à réparer est en tout état de cause limité au montant des intérêts du trust.
§ 13 Élevage
13.1 Les animals can be amenés dans l'établissement d'hébergement qu'avec l'accord préalable de l'hébergeur et, le cas échéant, moyennant des frais spéciaux, pour qu'ils soient gardés ou surveillés par des tiers appropriés.
13.3 The partenaire contractuel or the client who is an animal with the possibility of a responsible animal approach. Une assurance or une assurance responsabilité civile privée, qui couvre également les éventuels damages causés par les animals. À la demande de l'hébergeur, the preuve de l'assurance appropriée doit être fournie.
13.4 The partenaire contractuel ou son assureur est solidairement responsable envers l'hébergeur de tout dommage causé par les animaux amenés. The damages are complied with in the prestations of compensation for the owner to fournir à des tiers.
13.5 The animals are not allowed to sit in the salons, the salons, the restaurant rooms and the bien-être spaces.
13.6 Les animaux de company ne peuvent être hébergés qu'avec l'accord préalable et exprès de l'hébergeur et uniquement sur demande. A supplement for animals and for every day. The owner reserves the right to refuse certain types, races or tails of animals.
§ 14 Extension of lodgings
14.1 The partenaire contractuel n'a pas le droit de prolonger son séjour. If the partenaire contractuel annonce à temps son souhait de prolonger le séjour, the hébergeur peut accepter la prolongation du contract d'hébergement. The owner is not at all fair.
14.2 The partenaire contractuel does not have to quit the warehouse during the day of the parcel that has the possibility of blocking or blocking or can be used in the circumstances of exceptional circumstance exceptions (par exemple chutes de neige importantes, inondations, etc.). ), the contrast of the height is valid depending on the duration of the impossibility of prolongation automatically at the moment of separation. A reduction in tariff for this period is not possible because the partenaire contractuel is not included in the measurement of the utilization of the prestations proposed for the elevation in exceptional meteorological conditions. The owner is in effect on Mondays and the tariff corresponds to the normal price in the lower season.
§ 15 Résiliation du contrat d'hébergement - résiliation anticipée
15.1 If the contract of the lifting is conclusive, the duration is determined, before the expiration of the delay. 15.2 In cas de départ anticipé du partenaire contractuel, the hébergeur est en droit d'exiger l'intégralité des honoraires convenus. The hoster has an economical environment and is used to offer services or has a comfortable room in the commanded rooms in one tier. There is no economy where the accommodation is occupied at the moment when the rooms are commanded by the client and are not used and the room is very large for the clients under the reason of the cancellation of the contractual partner. The incombe au partenaire contractuel de prouver les économies réalisées.
15.3 In cases of décès d'un client, the contract with the hébergeur prend fin.
15.4 If the agreement is made conclusively for a period of indeterminate duration, the parties contract can be canceled at 10:00 a.m.
15.5 The hébergeur a le droit de résilier le contrat d'hébergement avec effet immédiat pour un motif valable, en particulier si le partenaire contractuel ou the client fait un usage considérablement désavantageux des lieux ou, par son un comportement imprudent, offensive ou autrement manifestement inapproprié, porte préjudice aux autres hôtes, le propriétaire, se rend coupable d'un acte punissable contre la proprieté, la morale ou la sécurité physique de ces personnes ou de tiers résidant dans l'établissement d'hébergement ; b) d'une maladie contagieuse ou une maladie qui se prolonge au-delà de la période d'hébergement, est infestée ou nécessite des sons d'une autre manière ;c) les facts present ne sont pas payées à l'échéance dans un délai raisonnable (3 jours).
15.6 If the execution of the contract is provoquée by a événement pouvant être qualifié de force majeure (par exemple événements naturels, grèves, lock-out, arrêtés officiels, etc.) deviently impossible, the hébergeur can résilier the contrat d'hébergement à at this moment without respecting the warnings, in the condition that the contradiction is not considered as obvious. conformément à la loi, ou le hébergeur est libéré de son obligation de fournir un hébergement. All demand for damages-intérêts, etc. from the partenaire contractuel is excluded.
§ 16 Maladie or décès du client
16.1 If a client has a malade pendant son séjour dans l'établissement d'hébergement, the hébergeur fournira des soins médicaux à la demande du client. There is an imminent danger, the owner of the medical organization without the need for particulière of the client, so that it is necessary and that the client is not able to measure the fairness of the patient.
16.2 If the client does not have the right to make decisions before the decisions are made, the client's instructions will also be contacted, and the patient will receive four medical aides from the client. Toutefois, le champion d'application de ces mesures de soins s'arrête au moment où the client peut prendre des décisions ou où les proches ont été informés de la maladie.
16.3 L'hébergeur a des droits à indemnisation de la part du partenaire contractuel et du client ou, en cas de décès, de leurs ayants droit, notamment pour les frais suivants: a) frais médicaux ouverts, frais de transport des patients, médicaments et aides médicalesb) desinfection des chambres devenue nécessaire,c) linge, parure de lit et mobilier de lit devenus inutilisables , sinon pour la désinfection ou le netoyage approfondi de all ces objects, d) restoration of the murs, furniture, tapis, etc., in the measurement of où ceux-ci ont été contaminés ou endommagés en relation with la maladie or the décès, e) location of the room, in the measurement or the room is used by the client, plus the days on which the rooms are inutilisable due to the disinfection, evacuation or similar, f) all other damage l'hébergerur.
§ 17 Lieu d'exécution, for juridique et choix de la loi
17.1 Le lieu d'exécution is le lieu où se trouve l'hébergement.
17.2 Le present contrat est soumis au droit formula et matériel austrichien, à l'exclusion des règles du droit international privé (en particulier IPRG et EVÜ) ainsi que de la Convention des Nations Unies sur les contracts de la vente international de marchandises.
17.3 Le lieu de juridiction exclusif pour les transactions commerciales bilatérales est le siège social du fournisseur d'hébergement, le fournisseur d'hébergement étant également en droit de faire valoir ses droits auprès de toutre tribunal local et compétent auquel le consommateur doit être assigné exclusivement. Le lieu de résidence, la résidence habituelle or le lieu de travail du consommateur.
17.5 If you agree to a contract with a partenaire contractuel that is a consumer and is domiciled in a European Union (with the exception of the Austrian), in Iceland, in Norway or in Suisse, the tribunal is competent locally and materially The lieu de résidence du consommateur is very competent for the pour suites against the consommateur.
§ 18 Miscellaneous
18.1 The disposition particulière des dispositions ci-dessus, the déroulement d'un délai begins à compter de la remise du document fixant le délai aux partenaires contractuels, qui doivent respecter le délai. Lors du calcul d'un délai déterminé en jours, le jour où tombe l'heure ou l'événement n'est pas pris en compte, selon lequel le début du délai doit être basé. Les délais déterminés en semaines or en mois désignent le jour de la semaine ou you mois dont le nom ou le numéro correspond au jour à partir duquel le délai est à compter. Si ce jour manque dans le mois, the dernier jour de ce mois est determinant.
18.2 Les declarations doivent parvenir à l'autre partenaire contractuel le dernier jour du délai (minuit).
18.3 L'hébergeur a le droit de compenser les fris du partenaire contractuel. revendications with ses propres revendications. The partenaire contractuel n'a pas le droit de compenser ses propres créances avec les créances de l'hébergeur, so if ce dernier est insolvable ou si la créance du partenaire contractuel a été jugée par un tribunal ou reconnue par l'hébergeur.
18.4 In cases of lacunes in the regulation, the dispositions légales pertinentes s'appliquent.
